RES NON VERBA ESTABLISHED 1767 COUTANSEAUX AINE
Présentation de la marque RES NON VERBA ESTABLISHED 1767 COUTANSEAUX AINE
Déposée par voie électronique le 10 juillet 2014 par monsieur Guillaume FREREJEAN TAITTINGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RES NON VERBA ESTABLISHED 1767 COUTANSEAUX AINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque RES NON VERBA ESTABLISHED 1767 COUTANSEAUX AINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104591.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RES NON VERBA ESTABLISHED 1767 COUTANSEAUX AINE est expirée depuis le 10 juillet 2024.
Guillaume FREREJEAN TAITTINGER a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31
Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44